1. PRESENTATION

Ce site Web est un site Internet des Archives départementales du Nord.


2. MISE EN GARDE

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Les Archives départementales du Nord déclinent toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et documents reproduits sur ce site des Archives départementales du Nord sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité des Archives départementales du Nord.

2.3. En accédant au site des Archives départementales du Nord et en l’utilisant vous reconnaissez être liés par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.



3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Editeur du service : OPIXIDO, 42 rue Alexandre Dumas - 75011 Paris

Directeur de la publication : Archives départementales du Nord, 22, rue Saint-Bernard, 59000 LILLE.

Le nom de l’hébergeur : Avenir Télématique, 21 Avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve d’Ascq.

4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L’accès au site "https://14-18-archivesdepartementales.lenord.fr" est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site 14-18-archivesdepartementales.lenord.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.


5. MOYENS TECHNIQUES

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5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3 Le site web est réalisé par la société OPIXIDO, 42 rue Alexandre Dumas - 75011 Paris.


6. MISE EN GARDE TECHNIQUE

6.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

6.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

6.3. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Photothèque– pôle numérisation
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9. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

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